| RÉPONSES ÉCRITES DE L'ADMINISTRATION A NOS QUESTIONS ÉCRITES | |
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- Arts Énergétiques Chinois (notamment QI GONG) Exonération de TVA des activités d'enseignement de ces disciplines suite à leur reconnaissance par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. Exonération à compter du 9 Septembre 2007. |
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- Médecins Conventionnés Secteur 1. Le Forfait 2 % couvre notamment les "petits déplacements dans l'agglomération". Couvre-t'il les frais de parking, parcmètres ou locations de garage, |
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- Exonération de TVA des enseignants de sports. Les enseignements de sports non reconnus par le Ministère de la jeunesse et des sports (exemple : shiatsu) bénéficient-ils de l'exonération de TVA prévue à l'article 261-4-4° b du CGI ? |
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- Cession d'une "tournée de soins" par une infirmière. Cette cession de clientèle peut-elle bénéficier de l'exonération prévue à l'article 238 Quindecies du CGI ? |
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- Le Forfait Kilométrique est-il applicable aux voitures sans permis et aux Quads ? |
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- Abattement de 20% supprimé : Incidences pour les Plus-Values à Long Terme |
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- Associés DIRIGEANTS concernés par la réforme de la Taxe sur les Véhicules des Sociétés. |
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- Non déductibilité de la Taxe Exceptionnelle due par un Agent d'Assurances en vertu de l'exonération art. 151 Septies A - V du CGI |
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- Enseignant ayant recours à un Conjoint Collaborateur Non remise en cause de l'exonération de TVA (art. 261-4-4°-b du CGI) |
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- SCM - Associés ayant des clôtures comptables décalées - Sportifs Professionnels - Droit à l'image collective |
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- Activités Itinérantes - Déductibilité des frais de repas |
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- Applicabilité de la TVA au taux réduit pour les Traducteurs de conférences |
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- Agents d'Assurances - Imposition des Courtages |
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- Franchise en base de TVA - Livraisons d'Oeuvres d'art |
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- Nature des remboursements des Associés sur la 2036 de la SCM |
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- Etudes Notariales - Assurances "Fin de carrière" et "Départ en Retraite" |
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